Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAN QUALIFIERS
Richard A. BUCHEL

Numéro de dépôt :
3962338
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/11/2022
EUROPEAN QUALIFIERS de Richard A. BUCHEL

Présentation de la marque EUROPEAN QUALIFIERS

Déposée le 19 novembre 2012 par Richard A. BUCHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « EUROPEAN QUALIFIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est Richard A. BUCHEL domicilié(e) 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL, AVOCAT domicilié(e) 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque EUROPEAN QUALIFIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN QUALIFIERS est expirée depuis le 19 novembre 2022.

Richard A. BUCHEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ZUZECO , WORLD CUP 2022 , CANADA 2015 , WORLD CUP 2018 , POCCNR 2018 , (Marque figurative) , RUSSIA 2018 , ZUZECO , AMIJUBI


Richard A. BUCHEL - 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Richard A. BUCHEL, AVOCAT - 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 1 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606336 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-01

Films impressionnés et diapositives ; cassettes de jeux vidéo ; disques de jeux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés), y compris logiciels de jeux ; programmes et banques de données informatiques ; sons, images ou données enregistrés ou téléchargés ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVD, minidisques, disquettes, disques optiques, disques compacts, Cédéroms, vidéodisques, cartes mémoire, clés USB, vierges ou contenant de la musique, du son ou des images préenregistrés (pouvant être des dessins animés) ; hologrammes ; publications électroniques fournies via des Cédéroms, des bases de données et l'Internet ; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de natation ; étuis, cordons et chaînettes pour lunettes de soleil et lunettes ; jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; antennes paraboliques ; décodeurs, à savoir logiciels et matériel informatique (hardware) qui peuvent convertir, fournir et transmettre des données sonores et visuelles ; téléviseurs ; écrans plats, écrans d'affichage à cristaux liquides, écrans haute définition et écrans à plasma ; postes de radio ; systèmes de home cinéma, à savoir appareils de home cinéma ; magnétoscopes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs MP3 ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de mini-disques ; équipements de jeux contenant de la musique sous format numérique ; haut-parleurs ; casques d'écoute, écouteurs ; ordinateurs ; systèmes de karaoké, à savoir appareils de karaoké ; systèmes de montage et mixage sonore, à savoir appareils de montage et de mixage sonore ; systèmes de montage et mixage d'images vidéo, à savoir appareils de montage et mixage d'images vidéo ; appareils électroniques de traitement de l'information ; claviers d'ordinateur ; moniteurs pour ordinateurs ; modems ; souris d'ordinateur, tapis de souris d'ordinateur ; systèmes de navigation ; assistants numériques personnels (PDA) ; traducteurs électroniques de poche ; dictaphones ; agendas électroniques ; scanners ; imprimantes ; photocopieurs ; télécopieurs ; téléphones, répondeurs téléphoniques ; vidéotéléphones (téléphones à images) ; téléphones cellulaires ; accessoires de téléphones cellulaires compris dans cette classe, à savoir étuis pour téléphones cellulaires, écouteurs et casques d'écoute pour téléphones cellulaires, claviers pour téléphones cellulaires, courroies pour téléphones cellulaires, étuis spéciaux pour le transport de téléphones cellulaires ; télécommandes pour postes de télévision et systèmes vidéo ; appareils téléphoniques pour téléconférence ; machines à calculer ; lecteurs de cartes de crédit ; appareils de change ; caméras vidéo, caméras portables avec magnétoscope intégré ; équipements photographiques, appareils photographiques, caméras (caméras cinématographiques), projecteurs, flashes, étuis et cordons spéciaux pour appareils et instruments photographiques, piles et batteries électriques ; programmes d'économiseurs d'écran pour ordinateurs ; supports d'enregistrement du son ou des images magnétiques enregistrés ou vierges, numériques ou analogiques ; cartes magnétiques (encodées) ; cartes mémoire ; cartes à microcircuits ; cartes de crédit à puce ou magnétique, cartes téléphoniques à puce ou magnétique, cartes magnétiques ou à puce pour rendeurs, cartes magnétiques ou à puce pour guichets automatiques bancaires et changeurs de devises, cartes prépayées magnétiques ou à puce pour téléphones cellulaires, cartes magnétiques ou à puce pour voyages et spectacles, cartes de garantie de chèques magnétiques ou à puce et cartes de paiement magnétiques ou à puce ; alarmes ; appareils de paiement pour le commerce électronique, manches à air (indicateurs de la direction du vent) ; équipement de mesure de la distance ; équipements de mesure et d'affichage de la vitesse ; gants de protection ; récepteurs audio, amplificateurs de son ; tubes cathodiques ; tubes cathodiques pour télévisions ; décodeurs, à savoir, logiciels et matériel informatique capables de convertir, fournir et transmettre du son et des données visuelles ; unités de disquettes pour ordinateurs ; semi-conducteurs protégées ; circuits intégrés contenant des programmes enregistrés pour le traitement de données audio, visuelles ou informatiques ; piles rechargeables ; unités centrales de traitement et convertisseurs de données audio et visuelles ; câbles pour la transmission de données ; appareils de paiement pour le commerce électronique ; casques de protection pour le sport ; bracelets magnétiques d'identification ; analyseurs du coefficient air/carburant ; télécommandes pour verrouillage de voitures ; logiciels de jeux vidéo.

Bicyclettes, motocycles, voitures, camions, fourgons (véhicules), autobus, autocaravanes, véhicules frigorifiques ; avions et bateaux ; ballons aérostatiques, ballons dirigeables (aéronefs) ; accessoires automobiles à savoir écrans antiéblouissants, pneus, carcasses de pneus ; porte-bagages, porte-skis, jantes et enjoliveurs de roues ; housses de sièges, housses de véhicules, landaus, poussettes, sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules) ; moteurs de véhicules terrestres ; écrans pour radiateurs ; écrans pour phares ; volants pour véhicules ; véhicules commerciaux sportifs ; remorques.

Joaillerie, bijouterie ; colliers ; montres ; montres-bracelets, horloges ; chronographes ; horloge murale ; médaillons, pendants ; broches ; bracelets ; épingles (joaillerie) ; épinglettes pour équipes et joueurs (bijouterie) ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; boutons de manchettes ; médailles commémoratives en métaux précieux ; épingles à chapeau décoratives, anneaux porte-clés (breloques) ; porte-clés décoratifs ; pièces de monnaie ; médailles pour vêtements ; médaillons pour vêtements ; étuis pour réveils avec insigne en métaux précieux ; trophées, statues, sculptures, tous en métaux précieux ; bracelets en cuir.

Livres de coloriage et de dessin ; livres d'activités ; magazines ; journaux ; livres et revues, y compris ceux liés aux sportifs et aux sportives ou à des manifestations sportives ; marqueurs de pages ; matériel d'enseignement imprimé ; feuilles de scores ; programmes de manifestations ; albums de manifestations ; albums de photographies ; livres d'autographes, horaires imprimés, brochures ; photographies de joueurs pour collectionneurs ; autocollants de pare-chocs, autocollants, albums, albums d'autocollants ; affiches ; photographies ; nappes en papier ; serviettes en papier ; sacs en papier ; cartes d'invitation ; cartes de voeux ; papier d'emballage-cadeau ; dessous-de-plats et sets de table en papier ; sacs à ordure en papier ou en matières plastiques ; papier pour l'emballage des aliments ; sachets pour la conservation des aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissu) ; essuie-mains en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller ; boîtes à mouchoirs de poche en papier et en carton ; mouchoirs de poche (en papier) ; papeterie et matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier pour machines à écrire ; papier à copier ; enveloppes ; blocs d'écriture ; housses pour documents ; papier de soie ; livres d'exercices ; feuilles de papier pour la prise de notes ; papier à lettres ; papier à classeur ; dossiers ; papier de couverture de livres ; papier lumineux ; papier auto-adhésif pour prendre des notes ; presse-papiers ; papier crépon ; papier tissu ; badges ou insignes en papier ; drapeaux en papier ; banderoles en papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; stylos à bille ; ensembles de stylos à billes et de crayons ; feutres ; crayons-feutres et marqueurs ; marqueurs ; encres, tampons encreurs, timbres humides ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; lithographies, lithographiés (objets d'art –) ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; boîtes de peintures (matériel scolaire), peintures et crayons à colorier ; craies ; ornements pour crayons ; clichés ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels en papier ; cartes routières ; tickets, billets d'admission, billets de loterie ; cartes à gratter ; livres de bandes dessinées ; calendriers ; cartes postales ; banderoles publicitaires comprises dans cette classe ; décalcomanies ; étiquettes autocollantes ; articles de bureau [à l'exception des meubles] ; correcteurs liquides ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports et conteneurs pour articles de bureau ; trombones ; punaises [pointes] ; règles ; rubans adhésifs pour la papeterie, distributeurs de ruban adhésif ; agrafes ; stencils ; dossiers pour documents ; pinces à dessin ; étuis pour carnets de notes ; sacs pour cartes de visite ; serre-livres ; supports pour livres ; timbres [cachets] ; timbres-poste ; cartes de crédit, cartes téléphoniques, porte-monnaie électroniques, cartes de voyages et spectacles, cartes de garantie de chèques et cartes de débit, non magnétiques et en papier ou carton ; étiquettes à bagages en papier ; étuis pour passeport ; chèques de voyage ; étuis à chéquiers ; pinces pour billets (en métal).

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tissus tricotés (vêtements) ; pull-overs ; pullovers sans manches ; t-shirts ; gilets ; maillots de corps ; maillots sans manches, redingotes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain ; bain (peignoirs de –) ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards ; châles ; casquettes à visière ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes, vestes de sport, vestes de stade (chasubles) ; blazers ; imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; bandeaux ; gants ; tabliers ; bavoirs non en papier ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et socquettes ; jarretelles ; ceintures ; bretelles.

Jeux, jouets ; jeux vidéo à prépaiement pour salles de jeux (jeux d'arcade) ; petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un poste de télévision ; consoles de jeux ; appareils de jeux vidéo ; blocs de jeu ; tapis de jeux à activation manuelle ou vocale, volants pour jeux vidéo et tapis de danse pour jeux vidéo ; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides ; balles et ballons de sport ; balles de jeu ; jeux de société ; tables pour football de table ; poupées et jouets en peluche ; véhicules [jouets] ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; disques de jeu (pogs) ; cartes de jeu ; confettis ; articles de sport et de gymnastique ; équipements de football, à savoir ballons de football, gants, genouillères, coudières et protège-épaules, protège-tibias ; cages de football ; sacs et conteneurs de sport (conçus d'après les objets) pour transporter des articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques autres que ceux à utiliser uniquement avec un poste de télévision ; mains en caoutchouc ou en mousse (jouets) ; robots de divertissement ; appareils de culture physique ; cerfs-volants ; rollers ; trottinettes ; planches à roulettes ; couvercles métalliques imprimés à collectionner (pogs), tous en métaux précieux.

Boissons sans alcool ; sirops et poudres pour la fabrication de boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; boissons à base de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; boissons glacées aux fruits ; bières ; bières brunes fortes de fermentation haute ; bières légères et bières de fermentation haute, bières à faible teneur en alcool ou sans alcool.

Bureaux de placement ; services de recherche et de sélection du personnel ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services d'agences de promotion du sport et des relations publiques ; recherche en marketing ; services de sondages d'opinion ; services de compilation de bases de données ; services de gestion administrative de bases de données ; services de vente au détail liés à une variété de produits à savoir solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport, papeterie, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, livres, jeux vidéo, jouets, poupées, journaux, magazines, publications, épinglettes, insignes, anneaux porte-clés, tickets, bijouterie, montres, sacs, serviettes, drapeaux, boissons sans alcool et alcooliques, articles pour fumeurs, confiserie ; rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits (à l'exclusion de leur transport) à savoir solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport, papeterie, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, livres, jeux vidéo, jouets, poupées, journaux, magazines, publications, épinglettes, insignes, anneaux porte-clés, tickets, bijouterie, montres, sacs, serviettes, drapeaux, boissons sans alcool et alcooliques, articles pour fumeurs, confiserie, afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits via l'Internet ; services d'informations commerciales, fournis en ligne à partir d'une banque de données ou de l'Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur le réseau Internet ; compilation de répertoires destinés à être édités sur l'Internet ou d'autres réseaux de communications électroniques sans fil ; fourniture d'espaces sur des sites Web sur l'Internet pour la publicité de produits et services ; services de ventes aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement des ventes réalisées sur Internet ; fourniture de programmes d'avantages aux clients et émission de cartes de fidélité pour supporters contenant les données personnelles du titulaire pour le contrôle d'accès à des stades de sport ; promotion commerciale de manifestations de football et de compétitions de football ; recherche de parrainages financiers pour des compétitions de football ; promotion commerciale de manifestations dans le domaine du football.

Émission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyage ; services financiers ; services bancaires, crédit et investissements de capitaux ; services de souscription d'assurance ; financement de location-vente ; crédit-bail de financement ; location de biens immobiliers ; parrainage financier de manifestations sportives ; services d'informations concernant les finances et les assurances, fournis à partir d'une base de données informatique ou via l'Internet ou sur n'importe quel réseau de communications électroniques sans fil ; services d'opérations bancaires à domicile ; services bancaires sur l'Internet ou n'importe quel réseau de communications électroniques sans fil ; services de paiement par téléphonie mobile ; dépôt en coffre-forts.

Télécommunications ; communications par téléphones mobiles ; communications par télex ; communications par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunications, à des bases de données et à l'Internet ou via des dispositifs de communications électroniques sans fil ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; communications par transmission de télécopies ; services d'appels radioélectriques ; services de conférence téléphonique ou de vidéoconférence ; diffusion de programmes télévisés ; câblodistribution de programmes télévisés ; services de radiodiffusion ; actualités et services d'une agence d'informations d'actualités ; autres services de transmission de messages ; location de téléphones, télécopieurs et autres appareils de télécommunication ; transmission de pages commerciales sur l'Internet en ligne ou via des dispositifs de communication électroniques sans fil ; services de transmission et de diffusion de programmes radiophoniques et télévisés via l'Internet ou n'importe quel réseau de communications électroniques sans fil ; transmission électronique de messages ; fourniture d'accès à des serveurs télématiques et à des forums de discussion en temps réel ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; télécommunication par réseau de fibres optiques ; fourniture d'un réseau informatique global ou de technologies de communications interactives pour l'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande ; télécommunications d'informations (y compris de sites Web), de programmes informatiques et d'autres données ; transmission d'informations (y compris de sites télématiques) par télécommunications, de programmes informatiques et d'autres données ; services de courrier électronique ; services d'un fournisseur d'accès à l'Internet ou à n'importe quel réseau de communications électroniques sans fil (services de télécommunications) ; fourniture de connexions pour les télécommunications avec un réseau informatique global (l'Internet) ou avec des bases de données ; fourniture d'accès à des sites Web offrant de la musique numérique sur l'Internet via un réseau informatique mondial ou des dispositifs de communications électroniques sans fil ; crédit-bail de temps d'accès à des sites Web MP3 sur l'Internet via un réseau informatique mondial ou des dispositifs de communications électroniques sans fil ; crédit-bail de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données (services de télécommunications) ; location de temps d'accès à une base de données (services de télécommunications) ; transmission de musique numérique par télécommunications ; transmission en ligne de publications électronique ; transmission de musique numérique sur l'Internet ou via n'importe quel réseau de communications électroniques sans fil ; transmission de musique numérique à partir de sites MP3 sur l'Internet ; distribution simultanée et/ou diffusion d'enregistrements cinématographiques et d'enregistrements audio et vidéo ; distribution simultanée et/ou diffusion de produits interactifs d'éducation et de divertissement, de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux informatiques ; fourniture de temps d'accès à des “ tableaux noirs ” (tableaux d'informations et d'annonces) et à des forums de discussion (salons de discussion) en temps réel via un réseau informatique mondial (services de communications) ; services de télécommunications consacrés à la vente au détail en communiquant de manière interactive avec les clients ; télécommunications sur supports multimédias ; services de transmission par vidéotexte et télétexte ; transmission d'informations via un satellite de communications, par micro-ondes ou par voie électronique, numérique ou analogique ; transmission d'informations numériques par câble, fil ou fibre ; transmission d'informations via des téléphones mobiles, des téléphones, transmission de télécopies et télex ; services de télécommunication pour la réception et l'échange d'information, messages, images et données ; fourniture d'accès à des groupes de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche permettant d'obtenir des données et des informations sur des réseaux mondiaux.

Éducation ; entrainements ; divertissement ; organisation de concours et de loteries (divertissement) ; services de paris et de jeux liés au sport ; services d'hospitalité (sport, divertissement) ; services d'hospitalité, à savoir services de réception des clients (services de divertissement), y compris fourniture de billets d'entrée à des manifestations sportives ou récréatives ; services de divertissement liés à des manifestations sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations et d'activités sportives et culturelles ; organisations de compétitions sportives ; organisation de manifestation dans le domaine du football ; exploitation d'infrastructures de sport ; location de systèmes vidéo et audiovisuels ; production, présentation et/ou location de produits interactifs d'éducation et de divertissement, de disques compacts interactifs, de CD-ROM et de jeux informatiques ; couverture télévisée et radiophonique de manifestations sportives ; services de production de programmes radiophoniques et télévisés et de bandes vidéo ; services de réservation de billets et services d'information liés aux manifestations sportives ou aux divertissements ; chronométrage pendant des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissement interactif ; services de paris et de jeux en ligne sur l'Internet ou n'importe quel réseau de communications électroniques sans fil ; informations dans le domaine du divertissement (y compris dans le domaine sportif), fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou via l'Internet ou n'importe quel réseau de communications électroniques sans fil ; services de jeux électroniques transmis via l'Internet ou sur des téléphones mobiles ; publication de livres ; édition en ligne de livres et journaux électroniques ; services d'enregistrement audio et vidéo ; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ; location d'enregistrements de son et d'images pour le divertissement ; informations dans le domaine de l'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou via l'Internet ou n'importe quel réseau de communications électroniques sans fil ; services de traduction ; services de photographie ; fourniture (location) d'installations de divertissement ; programmes radiophoniques et télévisés sur le sport et des manifestations sportives ; diffusion simultanée d'enregistrements cinématographiques et d'enregistrements audio et vidéo.

Restaurants, snack-bars ; services d'accueil de spectateurs à des manifestations sportives, à savoir fourniture d'aliments et de boissons ; services de traiteur ; services hôteliers ; services d'hébergement et de restauration, réservations de chambres d'hôtel et d'hébergement temporaire ; services d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons dans le cadre de manifestations sportives ou de divertissements, à savoir services de restauration.